Comptes Rendus CM 2016
Conseil Municipal du 4 Novembre 2016
- Budget : décisions modificatives
- Demande de subventions pour l'Eglise
- Adhésion au CAUE
- Adhésion au Contrat groupe pour le renouvellement du contrat d'assurance statutaire
- Intégration des travaux de goudronnage
- Réglementation et stationnement
- Versement de subvention aux restos du Coeur
- Questions diverses
Conseil Municipal du 24 Juin2016
Absent excusé : David Honté
- Décision modificative budgétaire
- Biens vacants
- Subventions aux Associations
- Convention chiens et chats errants
- Chantier Jeune
- FPCI (Fonds national de péréquation des ressources communales et intercommunales)
- Extension du périmètre de la CAC
- SIG du collège de Rieux
- Questions diverses
Conseil Municipal du 7 Avril 2016
- Vente du Hard Top
- Budget CCAS
- Budget général M14
- Taux d'impositions (inchangés)
- Subvention aux associations
- Convention avec le Centre de Gestion pour les assurances des agents communaux
- Convention SPA
- Non recouvrement
- Questions diverses (recettes du bois, compteurs Linky)
Conseil Municipal du 29 Janvier 2016
- Dépenses d'investissement avant adoption du budget
- Dissolution du S.I.G. (Syndicat Intercommunal de Gestion) du Collège de Rieux-Minervois
- Point sur le dossier de l'eau
- Questions diverses
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