Comptes Rendus CM 2015
Séance du 16 Octobre 2015
- Décisions modificatives du Budget de la section fonctionnement
- Suite a arrêté Préfectoral acquisition de biens vacants et sans maîtres
- Projet de mutualisation de Carcassonne Agglo
- Droit de passage : coupe de Lafage
- Dissolution du CCAS compétence transférée à la Commune (Loi Notre art.79)
- Convention avec Valorem pour accès aux éoliennes
- Admission en non valeur de produits irrécouvrables
- Questions diverses : point pétition "Raves"
Conseil Municipal du 26 Juin 2015
- Décisions modificatives comptables de la section fonctionnement à la section investissement
- Modification du siège social du SIAHBAD
- Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
- Goudronnage du chemin du Castagnet, 1ère tranche par fiscalisation
- Point sur la rampe d'accessibilité
- Point sur le dossier DRAC Eglise
- Questions diversqes : ONF, TAP (temps d'activités périscolaires)
Compte rendu du 26 juin 2015
Séance du 3 avril 2015
- Vente du Girobroyeur
- Approbation des comptes de Gestion CCAS et Budget Général 2014
- Vote du compte Administratif CCAS : exercice 2014
- Vote du compte administratif Général 2014
- Vote de l'affectation de résultat 2014/2015 du CCAS
- Vote de l'affectation de résultat 2014/2015 Budget Général
- Vote des taux d'imposition
- Vote des Budgets 2015 CCAS et Budget Général
- Vote fiscalisation des contributions au SIAHBAD
- Projet de Restauration de l'Eglise
- Remboursement des frais Kilométriques aux élus délégués
Séance du 23 Janvier 2015
- Dépenses d'investissements avant adoption du budget
- Indemnités du 2ème Adjoint
- Prévention des risques professionnels
- Chantier de réinsertion
- Renouvellement adhésion PCFE
- Contrat aidé
- Régularisation de ligne de Trésorerie
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